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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251001521-251002256

Cote/Cotes extrêmes

1949W3

Présentation du contenu

251001521 -  ETOILE SPORTIVE,  25310 BLAMONT.
215001661 -  CERCLE ST MICHEL, 25320 TORPES.
251001664 -  UNION SPORTIVE VALDAHONNOISE, 25800 VALDAHON.
251001696 -  L'ESPERANCE, 25290 EPEUGNEY.
251001717 -  ASSOCIATION DES ARTISANS DE FRANCHE-COMTE ET DU TERRITOIRE-DE-BELFORT, 25000 BESANCON.
251001721 -  ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA MAAIF DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251001726 -  ASSOCIATION LA PROVIDE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251001814 -  BCERCLE DES SKIEURS BISONTINS, 25000 BESANCON.
251001875 -  LES PECHEU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25440 COURCELLES.
215001971 -  CENTRE DE DOCUMENTATION PROFESIONNELLES ET D'INFORMATION UNIVERSTAIRE, 25000 BESANCON.
251001988 -  FOOTBALL CLUB DE MARCHAUX, 25640 MARCHAUX.
251001991 -  ETOILE SPORTIVE DE QUINGEY, 25440 QUINGEY.
251001995 -  FOOTBALL CLUB DE LIESLE, 25440 LIESLE.
251002008 -  AVENIR DU PLATEAU, 25580 GUYANS DURNES.
251002105 -  AMICALE DES ANCIENNES ELEVES NORMALES DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251002144 -  AMICALE DES F.F.I. DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251002153 -  FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DES AMICALE F.F.I. DU DOUBS DU JURA NORD ET TERRITOIRE-DE-BELFORT, 25330 BOLANDOZ.
251002157 -  UNION DES JEUNES FILLES PATRIOTES, 25000 BESANCON.
251002188 -  COMITE BISONTIN D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251002203 -  ASSOCIATION DE MAQUISARDS ET F.F.I. DU GROUPE "MONTAGNE DU LOMONT", 25110 BAUME-LES-DAMES.
251002228 -  ASSOCIATION GAI SOLEIL, 25000 BESANCON.
251002256 -  JEANNE D'A (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25360 BOUCLANS.