Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 11 octobre 2004
Présentation du contenu
Procès verbaux d'élections : élections des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (1993-1996).
Affectation des enseignants du second degré dans l'enseignement supérieur (2000-2001).
Proposition d'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des professeurs agrégés, procédure spécifique à l'enseignement supérieur (1989-1994).
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