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1646W Rectorat

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1646W Rectorat

Cote/Cotes extrêmes

1646W1

Date

1989-2001

Origine

Rectorat de l'académie de Besançon / Personnel de l'enseignement supérieur / Service DPEIDES

Modalités d'entrées

Versement du 11 octobre 2004

Présentation du contenu

Procès verbaux d'élections : élections des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (1993-1996).
Affectation des enseignants du second degré dans l'enseignement supérieur (2000-2001).
Proposition d'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des professeurs agrégés, procédure spécifique à l'enseignement supérieur (1989-1994).