XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi délibérations du bureau de bienfaisance insérées dans le registre des délibérations du conseil municipal coté EAC 5312 D 3.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets (1841-1899 ; nombreuses lacunes). Comptes de gestion (1878-1900 ; nombreuses lacunes). Bordereaux détaillés des recettes et dépenses exercice 1878 (1878-1879).
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