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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B329-15B376

Date

1726-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B360-15B375

Date

1726-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B364-15B375

Date

1726-1730

Mode de classement

Classée par mois par G. Buthod, dont les paquets primitifs subsistent dans la plupart des cas.

1727-1738

Cote/Cotes extrêmes

15B375

Histoire de la conservation

Il s'agit de la cotation évoquée en 15B358-359.

Présentation du contenu

Lettres sans dates. Lettres de "commission" (1727-1733), anciennement cotées 21. Lettres de voitures et formalités d'octroi (1728-1738).

A noter : quelques échantillons de tissus.