Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de grande communication n°8 de Baume-les-Dames à Morteau, exécution de tranchées et abattages d’arbres pour la défense nationale (concerne aussi le chemin de Baume-les-Dames à Sancey-le-Grand par Villers-le-Sec et Lomont-sur-Crète, 1870). Chemin vicinal n°3 de Lanans à Montivernage, rectification partielle de la partie comprise entre le communal et le territoire de Montivernage (1883) ; construction de la partie comprise entre le territoire de Montivernage et le lieu-dit « au-dessus du Combeau » (1900-1901).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.