BJS82 Justice seigneuriale de La Roche sur l'Ognon

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS82 Justice seigneuriale de La Roche sur l’Ognon

Déplier tous les niveaux

BJS82 Justice seigneuriale de La Roche sur l'Ognon

Cote/Cotes extrêmes

BJS82/221

Date

1750-1763

Présentation du contenu

Registre de rapports (1750-1763). Pièces de procédures (1761).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.