2032W1-339
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 28 septembre 2010
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Correspondance, instructions ministérielles, listes des entreprises régionales ayant conclu un accord de participation, questionnaires remplis par les entreprises de la région, fiches de renseignements sur les résultats de la participation, fiches de calcul de la participation, tableaux statistiques, rapport et tableaux récapitulatifs sur la situation des accords de participation.
Les questionnaires régionaux comportent des renseignements de caractère structurel et les résultats financiers.
Mode de classement
Classement chronologique. Les questionnaires d'enquête sont regroupés par département à compter de 1971.
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