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Archives communales déposées de Bonnétage

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Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents privés

Cote/Cotes extrêmes

EAC1006II1

Date

1626-1788

Biographie ou Histoire

Jean Baptiste Monnot, curé de Bonnétage est nommé héritier universel de Jean-Baptiste Bousson.                                                                                                                     

Présentation du contenu

Justice seigneuriale de Chateauneuf en Vennes, défaut de présentation de Claude Tirol à un procès (1626).
Succession de Jean-Baptiste Bousson, curé de Bonnétage : déclarations de rentes dudit sieur curé et de l’emploi qu’on doit faire des revenus de cette succession (1755-1788), liste d’une partie des rentes de M. Monnot pour les pauvres de Bonnétage [copie 1756], rente que doit Jean François Buliard à Jean Baptiste Bousson (1738).