Registres des audiences

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

BJS105 Justice seigneuriale de Vaux-et-Chantegrue

Déplier tous les niveaux

BJS105 Justice seigneuriale de Vaux-et-Chantegrue

Cote/Cotes extrêmes

BJS105

Date

1709-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : prieuré de Romainmouthier (Romainmotier en Suisse ?).

Registres des audiences

Cote/Cotes extrêmes

BJS105/797

Date

1733-1790

Présentation du contenu

Registres des audiences (1733-1790).

Contient aussi :

Tenue des assises, publication : affiches (1756-1781).

Rapports et exploits d’ajournement pour la tenue des assises (1775-1781).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.