Archives communales déposées de Courtetain-et-Salans

Déplier tous les niveaux

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,12 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Dénombrements de la population

Cote/Cotes extrêmes

EAC1126F1

Date

1872-1891

Présentation du contenu

États récapitulatifs, résultats statistiques.

Conditions d'accès

Les listes nominatives de population (1836-1936) sont disponibles uniquement sous forme numérique.