1453-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,62 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Date
Présentation du contenu
Le document dit de1302 est une copie XVIIe siècle.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
À partir de 1827, date à laquelle Arc entre enfin en possession des Essarts Lointains, la procédure se limite aux droits d'usage, en même temps que le procès contre l'Etat s'étend conjointement aux communes de Levier, Chapelled'Huin, Villeneuve d'Amont, Villers-sous-Chalamont et Dompierre.
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