Nomination des juges de paix, juges suppléants et greffiers - Archives départementales du Doubs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U2 Justice de paix d'Audeux

Déplier tous les niveaux

4U2 Justice de paix d'Audeux

Cote/Cotes extrêmes

4U2/1-522

Date

1806-1958

Origine

Justice de paix d'Audeux

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

4U2/1

Date

1824-1897

Nomination des juges de paix, juges suppléants et greffiers

Cote/Cotes extrêmes

4U2/1

Date

1824-1897

Présentation du contenu

Lacunes pour les années 1825-1831, 1833-1855, 1857-1867, 1870, 1871, 1873, 1876-1881, 1883-1896

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus