1729-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Presbytère, réparations.
Documents séparés
Voir aussi le règlement d’une partie de la taxe de parcours du bétail par les habitants amenant des voitures de pierres destinées à la construction d’un mur pour le curé en série G.
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