Archives communales déposées de Nans-sous-Sainte-Anne

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Date

1790-1925

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Langue des unités documentaires

Français

Date

1816-1907

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5505O1

Date

1816-1907

Présentation du contenu

Grande voirie. Route départementale n°8, projet de construction d’un pont sur le Lizon (1820) ; rectifications au niveau de la Côte des feuilles (1840-1847). Route royale n°67 au niveau de la Côte de Chantrans, rectification (1835). Pont de Vernay, reconstruction (1838).

Petite voirie. Chemin vicinal du canton d’Amancey, restauration (1816). Sentiers de Nans, entretien (1818). Chemin vicinal de Nans au Crouzet : travaux (1821), réparation d’un mur de soutènement (1843), reconstruction d’un mur de clôture (1843), entretien (1841), réparation (1844). Chemins vicinaux de Nans : réparations (1824), travaux (s.d), entretien (1807-1848). Chemin vicinal d’Eternoz à Nans : rectification (1834-1847), redressement (1834), arrangement avec les propriétaires du Moulin (1838), travaux (1837-1848). Chemin vicinal des Barelles de Labergement jusqu’au chemin de grande communication, continuation (1840). Chemin vicinal de Bief de Veaux : réparation (1840), construction d’un aqueduc (1841). Alignement, procès verbal, tableau indicatif (1843-1847). Chemin vicinal de Nans à Villeneuve d’Amont : rectification (1847), nouveau tracé (1848-1850). Chemin vicinal n°5 de Nans aux usines de la Muire, construction d’un pont (1883). Chemin d’intérêt commun n°3 de Cléron à Villeneuve d’Amont : plan de la traverse de Nans sous Sainte-Anne (1889). Chemin vicinal n°3 de Nans sous Sainte-Anne à la Grange de Vaux, construction (1894). Chemin de petite communication n°6 de Nans à Salins, travaux (1907).