Archives communales déposées de Pelousey

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Date

1685-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1900-1928

Présentation du contenu

Société créée en 1889 et approuvée le 14 janvier 1901.

Situation général de la société

Cote/Cotes extrêmes

EAC4325H9

Date

1900-1923

Présentation du contenu

Tableaux (1900, 1908), registre [1902-1923].
Sont renseignées les informations suivantes : mouvements et situation du personnel, obligations et droits des sociétaires et opérations sociales, maladies, indemnités journalières aux retraités.