Grandfontaine-sur-Creuse - Guyans-Vennes - Archives départementales du Doubs

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2731W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

2731W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Cote/Cotes extrêmes

2731W1-56

Date

1971-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,60 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service eau, risques, nature, forêt (ERNF)

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs jusque fin 2009, puis DDT à compter du 1er janvier 2010.

Modalités d'entrées

Versement du 28/12/2021

Présentation du contenu

Associations de chasse agréées. - Dossiers administratifs individuels : arrêtés préfectoraux, récépissés de déclaration, de modification et de dissolution, statuts, règlement intérieur, règlement de chasse, carte de la réserve, enquête publique (uniquement pour les ACCA) avec registre d'enquête, correspondance, quelques procès-verbaux de gendarmerie, quelques dossiers de contentieux (notamment pour Barboux-Narbief et Mancenans-Appenans).

Dossiers des associations dissoutes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des dossiers.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Associations communales de chasse agréées (ACCA)

Cote/Cotes extrêmes

2731W1-40

Date

1971-2019