- Ordre du jour, compte-rendu, règlement intérieur, arrêté portant nomination des membres de la commission.
- Doubs : Besançon, musée des beaux-arts et d'archéologie (restauration du Triomphe de Vénus de Jean-Honoré Fragonard).
- Jura : Lons-le-Saunier, musée d'archéologie (restauration d'un fourreau de couteau mérovingien en os et bronze provenant du site de Blye, d'objets métalliques et de pièces métalliques d'un harnachement provenant du site Les Charmes d'Amont) ; Lons-le-Saunier, musée des beaux-arts (restauration de la Bataille de Constantin contre Maxence d'après Raphael de Pierre Scalberge).
- Haute-Saône : Champlitte, musée départemental Albert Demard (restauration de la collection textile du musée et d'une tapisserie La ronde des enfants).
- Territoire-de-Belfort : Beaucourt, musée Japy (restauration de dix horloges) ; Belfort, musée d'art et d'histoire (fronton de l'hôtel de ville d'Ivry-sur-Seine, La famille de Camille Lefevre, Le sculpteur ou la pierre de Camille Lefevre, Monument rouché de Camille Lefevre, L'entraînement de Camille Lefevre, L'enfant au masque de Camille Lefevre, L'enfant prodigue de Camille Lefevre, Le minotaure de Camille Lefevre, Les Danaïdes de Jean Hugues).