2932W Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2932W1-47

Date

1990-2024

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3 ml

Origine

Service versant : Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), Direction régionale de Bourgogne - Franche-Comté
 

Service producteur : ADEME - Direction régionale de Franche-Comté.

Modalités d'entrées

Versement du 31/07/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2932W15-47

Date

1991-2013

Cote/Cotes extrêmes

2932W17-47

Date

1991-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.​

Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.

Mode de classement

Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.

Cote/Cotes extrêmes

2932W35-41

Date

2004-2012

Présentation du contenu

Dossiers soldés

2009

Cote/Cotes extrêmes

2932W38

Date

2009

Présentation du contenu

Mise en place d'un programme de réduction des émissions de composés organiques volatiles issues des activités de dégraissage dans le secteur de la mécanique (union régionale des industries métalliques comtoises). Subvention à l'équipement 2007 (associations surveillance de la qualité de l’air & Laboratoire interrégional Grand-Est). Étude de modélisation et de simulation de la qualité de l'air en Franche-Comté et programme d’investissement 2008 (Association pour la surveillance de la qualité de l’air dans l’agglomération Bisontine). Acquisition d'équipements pour la surveillance de la qualité de l'air en 2007 et programme d’investissement en 2008 (association réseau de surveillance de la qualité de l’air du Nord de la Franche-Comté).