Schéma départemental d’amélioration de l’organisation des services publics dans le Doubs

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2254W Sous-préfecture de Montbéliard

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2254W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Autres dossiers

Cote/Cotes extrêmes

2254W81-83

Date

1996-2009

Schéma départemental d’amélioration de l’organisation des services publics dans le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2254W83

Date

1996

Présentation du contenu

Avis du sous-préfet sur le projet.

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