BJS85
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.
Documents en relation
Voir justice de Baume-les-Dames et de Verne, BJS253.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Comporte plusieurs registre d'audience (1509-1511, 1561-1568, 1663-1666, 1669-1673, 1682-1684, 1716-1721) ainsi que des fragments datant de 1500.
Licence accordée aux habitants de Gondenans-les-Moulins de s'assembler en corps (1510)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.