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2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W10-78

Date

1950-2002

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-78

Date

1950-2002

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale. -

Dossier de travaux : permis de construire (autorisation de travaux sur immeuble classé ou inscrit délivrée par la DRAC), dossier technique (projets, études, plans, photographies), dossier comptable et financier (dossiers de subvention avec arrêtés d’attribution de subvention, décisions individuelles d’affectation de crédits, mémoires récapitulatifs, correspondance).

Dossier de protection : arrêtés ministériels de classement ou d’inscription à l’inventaire supplémentaire, rapports, correspondance, photographies.

Chaque dossier contient tout ou partie seulement des dossiers et types de pièces énumérées ci-dessus. Les rares dossiers de protection sont systématiquement indiqués dans l’analyse quand ils sont présents.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2553W11-76

Date

1950-2002

Arc-et-Senans

Cote/Cotes extrêmes

2553W12

Date

1973-1998

Présentation du contenu

Château d'Arc, protection : arrêté d’inscription à l’inventaire supplémentaire (1984) ; restauration de la toiture (1985-1987). Château de Roche-sur-Loue, projet d'acquisition (1973) ; travaux de mise hors d'eau : demande de prêt (1976) ; restauration de la toiture (1978). Saline royale, évaluation des activités du centre culturel de rencontre : rapport (1985-1986) ; programmation de travaux de restauration générale (1985-1988) ; restauration de locaux et mise en conformité du bâtiment « commis est » (1997) ; construction d'un escalier de secours desservant le sous-sol de la maison du directeur (1998).