Aide à la recherche

Achives communales déposées de Gevresin

Déplier tous les niveaux

Date

1578-1960

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1829-1909

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6130O6

Date

1829-1891

Présentation du contenu

Chemin vicinal dans le canton dit « Voie aux Vaches » (1829-1834). Chemin vicinal « de Labercherie » (contient un acte de vente d’un terrain, 1850). Chemin vicinal n°2 de Gévresin à Villeneuve (1875-1876). Chemin vicinal n°4 de Gévresin à Levier (1835-1891). Chemin vicinal n°5 dit « de Grosrichard » (1868-1891). Autres travaux (1877).