BJS95
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul (jusqu’en 1676) puis de Besançon.
Seigneur : chanoines du chapitre métropolitain de Besançon.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (1793). Scellés ; inventaires ; tutelles et curatelles ; ventes mobilières, rapports de deniers ; nantissements ; comptes pupillaires (1744-1789).
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