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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1653-1786

Taxes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1905CC19

Date

1673-1762

Présentation du contenu

Taxe sur le vin : déclaration concernant un accord entre les prodhommes et Jean Symon, hoste à Arçon et amodiateur de la taxe (1673). Taxe sur le pain et le vin : procès-verbal de visite des cabarets (1762). Taxe sur le bétail : convention avec Joseph et Claude Tournier, grangers à La Chaux (1745).