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1965W Direction régionale de l'environnement

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Cote/Cotes extrêmes

1965W1-22

Date

1982-2008

Importance matérielle

2,10 mètres linéaires

Origine

Direction régionale de l'environnement (DIREN) / Direction et secrétariat de direction

Modalités d'entrées

Versement effectué le 18 novembre 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1965W4-5

Date

1994-2002

Biographie ou Histoire

Les inspections générales sont de 2 types : des inspections dites périodiques, qui ont lieu tous les 5 ans, et des inspections de suivi, qui ont pour but de vérifier l’état d’avancement de la mise en œuvre des recommandations émises lors des inspections périodiques.

Inspections de suivi.

Cote/Cotes extrêmes

1965W5

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Liste des recommandations formulées lors de l’inspection périodique et classées par domaine, fiches établies par la DIREN sur les suites données et actions restant à entreprendre, rapport d’inspection final (2001).