Recensement des classes

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Archives communales déposées d'Étrabonne

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Archives communales déposées d'Étrabonne

Date

1792-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Description physique

0.98ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Recensement des classes

Cote/Cotes extrêmes

EAC6144H1

Date

1838-1915

Présentation du contenu

Tableaux.
Lacunes.

Documents en relation

Voir aussi le registre de délibérations du conseil municipal (an II-1830) à la cote EAC1815D2.

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