Délimitation et bornage entre deux terrains aux lieux-dits la Chenalay et La Pantriol

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées des Bréseux

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées des Bréseux

Date

1628-1930

Importance matérielle

0,35 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1930

N Biens communaux, terres, bois, eaux

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5522N1-EAC5522N3

Date

1863-1911

Délimitation et bornage entre deux terrains aux lieux-dits la Chenalay et La Pantriol

Cote/Cotes extrêmes

EAC5522N1

Date

1867

Présentation du contenu

Plan indicatif et descriptif.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.