1537-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
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Présentation du contenu
Rôles
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillonnage a été fait : ont été conservées une année sur cinq.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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