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BJS110 Justice seigneuriale de l'abbaye de Saint-Paul à Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

BJS110

Date

1421-1790

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye augustine Saint-Paul de Besançon, puis chapitre métropolitain de Besançon après union de 1769.

Présentation du contenu

Articles manquants : BJS3/H 366 (1426-1428).

Documents en relation

Voir le fonds de l'abbaye coté 67H.

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/14-24

Date

1732-1790

Présentation du contenu

Procès-verbaux d’apposition et levée de scellés, procès-verbaux de ventes mobilières, dations de tutelles et curatelles, états de frais de justice, jugements sur requêtes, jugements, actes d’acquisition de biens, journaux comptables, enquêtes, correspondance.

1732-1742

Cote/Cotes extrêmes

BJS110/14

Présentation du contenu

Coquillot Anne Françoise (1732). Jannot Claude, vigneron (1732). Pinard Louis (1733). Berthet Benoit, inspecteur des poudres et salpêtres (1733). Courvoisier Jean Baptiste, maître serrurier (1741-1742). Drouhin (1735). Bruchon Nicolas, perruquier (1735). Damandre Adrienne Gabrielle (1738). Lamouroy Nicolas, sergent au bailliage de Saint-Paul (1739)