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Archives communales déposées de Frambouhans

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Date

1675-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC4549O1

Date

1841-1871

Présentation du contenu

Chemins vicinaux et ruraux. - Chemin de Maîche à Frambouhans, portion dite "aux Vaudreux" : plan (1841). Chemin vicinal dit des Métairies : profils en travers (1854). Chemin rural de Cuchey, projet de construction et devis (1871).