Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Navigation et régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5825O2

Date

1841-1844

Présentation du contenu

Bac de Chaillexon, pont et barques particulières : copies de délibérations et de correspondance. Cahier.