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3E Minutes antérieures à 1790

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3E Minutes antérieures à 1790

Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

BERTHOD Jean-Antoine, Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3E234-3E253

Date

1769-1782

Cote/Cotes extrêmes

3E242

Présentation du contenu

Vente de la terre de Saint-Seine (Côte-d'Or) par Cl. Laly de La Perrière, seigneur de Pelousey.

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