1981-1994

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1597W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Déplier tous les niveaux

1597W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)

Cote/Cotes extrêmes

1597W1-53

Date

1968-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service profession de santé

Modalités d'entrées

Versement du 27 mai 2003

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Agrément de transport sanitaire

Cote/Cotes extrêmes

1597W45-47

Date

1973-2000

1981-1994

Cote/Cotes extrêmes

1597W46

Date

1981-1994

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