1612-1959
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vente par Joseph Marie Grandvoinnet, fils de feu Jean-Baptiste Grandvoinnet, à ses frères d’une parcelle de bois sis au lieu-dit « au bois des Rapes » (1820). Traité entre les frères Grandvoinnet, et Jeanne Roux veuve de Jean-François Griffon leur tante, au sujet de l’exploitation des terres dont elle a la jouissance (1822).
Documents séparés
Voir également les archives anciennes concernant la famille Grandvoinnet en série II.
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