4Q2/1-646
Archives départementales du Doubs
4Q2 Conservation des Hypothèques de Besançon
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4Q2 Conservation des Hypothèques de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
[an VIII]-1955
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Importance matérielle
27,5 m.l.
Origine
Conservation des Hypothèques de Besançon
Histoire de la conservation
En 1927, les conservations supprimées de Baume-les-Dames et de Pontarlier sont rattachées à celle de Besançon.
Modalités d'entrées
Versements des 11 et 17 juillet 2008
Présentation du contenu
La date donnée correspond à l'année d'ouverture du registre.
Mode de classement
Intégration dans la série Q des Archives départementales.
Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q2/18-147
Date
[1890]-1951
Tables des sociétés
Cote/Cotes extrêmes
4Q2/145-147
Date
1924-1951
Documents en relation
Voir également les articles 118, 134 et 142.
Notes
Le numéro de volume indiqué entre parenthèses est celui interne à l'administration des Hypothèques.
Volume 126
Cote/Cotes extrêmes
4Q2/145
Date
1951
Présentation du contenu
Table des sociétés : A - D