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Archives communales déposées d'Amancey

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Date

1517-1968

Importance matérielle

1,2 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Présentation du contenu

Etat récapitulatif (1876).

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,22 mètres linéaires.

Documents séparés

Les listes nominatives de population (1866-1886 et 1896) sont disponibles uniquement sous forme numérique.

Date

1517-1790

Banalité du four

Cote/Cotes extrêmes

EAC3CC7

Date

1723-1724

Présentation du contenu

Prétentions du seigneur de Fertans et du prince d’Isenghien à la banalité du four dans le village d’Amancey : requête des habitants à l’intendant, signification d’audience au bailliage d’Ornans.