Bilan des années 2010, 2012 et 2014

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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

Déplier tous les niveaux

2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Service producteur : Préfecture de Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-29

Date

1989-2015

Bilan annuel de l'activité de l’État dans la région Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2718W13-25

Date

2000-2015

Présentation devant l’assemblée du Conseil régional

Cote/Cotes extrêmes

2718W23-25

Date

2000-2015

Présentation du contenu

Discours du préfet, diaporama, éléments de réponse aux questions des élus, rapports sur des sujets d'actualité régionale.