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1J Documents isolés entrés par voie extraordinaire (cotes 1J735-800)

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Cote/Cotes extrêmes

1J735-800

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Association amicale des conseillers généraux

Cote/Cotes extrêmes

1J772

Date

1966-1975

Description physique

Un ensemble de pièces papier.

Histoire de la conservation

Documents conservés à l'annexe C du Conseil général, avenue de la Gare d'eau à Besançon.

Modalités d'entrées

Entré par don en 2007.

Présentation du contenu

Création et mise en place d'une allocation-retraite : statuts, règlement, composition du conseil d'administration, procès-verbaux dela commission plènière du Conseil général, étude et renseignements fournis par l'assemblée des présidents de France (1966). Modifications : règlement (1975).