2720W Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2720W1-11

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
 
Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 25 octobre 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2720W6-11

Date

[1993]-2006

2003

Cote/Cotes extrêmes

2720W9

Date

2003

Présentation du contenu

Observatoire régional de l’occupation social. - État 4 régional, ARHLM FC, 2003.
Plan local de l’habitat de l’agglomération de Besançon, analyse des profils d’occupation des territoires et des parcs. - Diagnostic et enjeux, DRE, 2003.
Bilan 2002 des aides de l’État pour la construction et l’amélioration de l’habitat en Franche-Comté, DRE, 2003.
Marchés locaux de l’habitat. - Tableau de bord 2002, ARHLM FC, 2003.
Service public à l’aménagement de l’aire urbaine Belfort Héricourt Montbéliard, DRE, 2003.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Août 2003, DRE, 2003.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Septembre 2003, DRE, 2003.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Octobre 2003, DRE, 2003.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Novembre 2003, DRE, 2003.
Suivi mensuel des aides à la pierre en Franche-Comté. - Decembre 2003, DRE, 2003.
Livre blanc. - Synthèse des enjeux, DRE, 2003.
Étude de la problématique du foncier sur le territoire du nord est Franche-Comté, DRE, 2003.
Le logement en Franche-Comté. - Évolutions passées, situation récente et perspectives, DRE, 2003.
Vieillir dans le parc social. - Analyse et propositions en Franche-Comté, ARHLM FC, 2003.