Aide à la recherche

4N Bâtiments et mobilier départementaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N157-169

Date

1809-1938

Cote/Cotes extrêmes

4N164-165

Date

1809-1931

Autres tribunaux

Cote/Cotes extrêmes

4N165

Date

1809-1931

Présentation du contenu

Baume-les-Dames (1817-1931). Montbéliard (1818-1930). Pontarlier (1820-1930). Saint-Hippolyte : 3 pièces de correspondance (1809).