BJS47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Vesoul puis de Besançon, prévôté de Châtillon-le-Duc.
Seigneur : chapitre de l’abbaye St-Vincent de Besançon.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tutelles et curatelles ; scellés ; inventaires (1738-1778). Jugements (1778). Apposition, récolement et réarpentage de l’assiette des coupes de bois (1729-1789). Délibérations des communautés (1753-1788). Election de gardes (1790)
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