1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Société créée en 1889 et approuvée le 14 janvier 1901.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil supérieur des sociétés de secours mutuels : listes des délégués de la société de Pelousey (1901-1902, 1907) ; convocation des collèges électoraux : arrêté ministériel (1907). Représentant des Sociétés et Unions de sociétés de secours mutuels : lettre du préfet (1928).
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