Ville de Besançon

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1732W Conseil général du Doubs

Déplier tous les niveaux

1732W Conseil général du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1732W1-53

Date

1982-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

53 articles

Dimensions

5,40 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 9 octobre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Réunions de travail avec d'autres collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1732W41-42

Date

1986-1987

Présentation du contenu

Rapports, comptes-rendus.