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2729W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2729W1-21

Date

1946-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service eau, risques naturels et forêt (ERNF)

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) jusque fin 2009, puis DDT à compter du 1er janvier 2010

Modalités d'entrées

Versement du 28/12/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2729W1-13

Date

1970-2015

Mission interservice de l’eau et de la nature (MISEN)

Cote/Cotes extrêmes

2729W12

Date

2013-2018

Présentation du contenu

Comptes rendus des réunions, quelques documents remis en séance.

La MISEN prend la suite de la MISE. Elle est créée et organisée dans le département par l’arrêté préfectoral numéro 2012025-0001 du 25 janvier 2012.