3E21/1-3E21/186
Archives départementales du Doubs
3E21 Étude notariale Mauvais, de Besançon
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3E21 Étude notariale Mauvais, de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
an VI-1879
Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Mauvais.
Documents séparés
Pour l'étude de Me Mauvais, voir aussi l'inventaire coté 3E20
Répertoires chronologiques
Cote/Cotes extrêmes
3E21/185-3E21/186
Date
an VII-1868
Charles Michel Joseph Billebaud et Jean François Dromard
Cote/Cotes extrêmes
3E21/185
Date
1802-1844