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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W181-195

Date

1959-1993

Cote/Cotes extrêmes

2032W194-195

Date

1980-1993

Programme régional d’actions prioritaires en matière de prévention des risques professionnels pour 1993.

Cote/Cotes extrêmes

2032W195

Date

1992-1993

Présentation du contenu

Programme d’actions des services de l’inspection du travail, préparation. –Correspondance, instructions ministérielles, documents de travail, présentation du programme (1992-1993). Mise en œuvre et préparation du programme 1994 : correspondance, note de synthèse, notes, fiches de synthèse et de contrôle établies par les sections d’inspection du travail et classées par département, bilan du programme 1993, propositions d’actions pour 1994 (1993).