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2673W Direction régionale de l'équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2673W1-28

Date

1972-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction régionale de l'équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 30/03/2021

Présentation du contenu

Investissements et travaux routiers

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2673W2-15

Date

1972-2003

Cote/Cotes extrêmes

2673W4-15

Date

1972-1992

Cote/Cotes extrêmes

2673W5-15

Date

1979-1988

Cote/Cotes extrêmes

2673W5-9

Date

1979

Cote/Cotes extrêmes

2673W6-9

Cote/Cotes extrêmes

2673W6-7

Tome 1

Cote/Cotes extrêmes

2673W6

Présentation du contenu

Notice de synthèse, eaux superficielles et souterraines, milieu naturel, urbanisation, agriculture, sylviculture.