1770-1910
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux aux élections législatives (1869-1877), au conseil général (1872) et aux municipales (1889, 1900).
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