Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1551-1585

Cote/Cotes extrêmes

1946W46

Présentation du contenu

Gonsans. - Propriété de Mme Bonnet, lieu-dit "A rompré" (13-09-1973, 27-02-1981).

Colombier-Fontaine. - Propriété des époux Morel et Bouakaz, lieu-dit "Coudremont" (23-08-1973).

Beutal. - Lieu-dit "Forêt de la Brière", lotissement communal (26-09-1973, 11-05-1981).

Présentevillers. - Lotissement communal, lieu-dit "Aux Charmes" (03-10-1973, 14-02-1979).

Corcelles-Ferrières. - Lotissement communal, lieu-dit "Planche de la Fontaine" (05-09-1973).

Charmoille. - Lotissement communal, lieu-dit "Les Epoisses" (26-09-1973).

Malbuisson. - Lotissement communal simplifié, lieux-dits "Les Grands Essarts ", "Sous le Grand Bois" (13-09-1973).

Laire. - Propriété des époux Darney et Auberix, lieu-dit "Aux Chênes" (13-09-1973).

Bart. - Propriété de la S.A.R.L. Coproba, lieu-dit "Les Maillots" (29-08-1973? 16-01-1978).

Sainte-Suzanne. - Divers propriétaires, lieu-dit "Chenailles" (03-09-1973).

Baume-les-Dames. - Divers propriétaires, lieu-dit "Sur Cour" (14-09-1973, 27-10-1975).

Montandon. - Lotissement communal, lieux-dits "A Ferrières", "Au Village" (12-10-1973).

Routelle. - Lotissement communal, lieu-dit "Au Grand Chemin" (28-09-1973).

Sainte-Marie. - Propriété de la S.C.I. Les Grands Moulins, lieu-dit "Grands Moulins à Vent" (12-10-1973).

Pouligney-Lusans. - Propriété des époux Minervini, lieu-dit "Sur la Fosse" (14-03-1974).

Baume-les-Dames. - Propriété des consorts Crelerot, lieu-dit "Aux Abbayes" (26-10-1973).

Orchamps-Vennes. - Lotissement communal, lieu-dit "Champ du Clos" (09-10-1973, 04-07-1978).

Sombacour. - Lotissement communal, lieux-dits "Au Chemin des Creux", "es loges" (03-10-1973, 12-10-1983).

Fourgs (Les). - Propriété de M. Tissot Henri, lieu-dit "Chemin de la Sarrazine" (28-09-1973).

Châtillon-le-Duc. - Divers propriétaires (mandataire : M. Thibert), lieu-dit "Les Champs Brey" (pas d'arrêté).

Saône. - Propriété de Mme veuve Lugant, lieu-dit "Derrière l'Etoile" (18-10-1973, 27-02-1974).

Franois. - Propriété de M. Ernest Vieille, lieu-dit "Nouzière" (09-10-1973).

Bizot (Le). - Lotissement communal, lieu-dit "La Boussotte" (15-10-1973).

Saône. - Propriété de la Société Anonyme Progeon, lieu-dit "Le Grand Saône" (23-10-1973).

Voujeaucourt. - Propriété des époux Clément et Pardon, lieu-dit "Es Tarage" (27-11-1973).

Pelousey. - Propriété de la S.C.I. "Le Verger Fleuri" (16-11-1973).

Bondeval. - Propriété des époux Bonnot, Schneider, Bonnot, lieu-dit "Au Village" (19-11-1973).

Lièvremont et Maisons-du-Bois. - Lotissement communal, luex-dits "Boichot du Bois" "Bachots du Bois" (29-10-1973).

Arguel. - Propriété des époux Mazzuca, lieu-dit "Champ Dessus" (26-10-1973).