1730-1779

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Commanderie de Villedieu-en-Fontenotte

Cote/Cotes extrêmes

144H1-10

Date

1401-1783

Procès

Cote/Cotes extrêmes

144H8-10

Date

1496-1779

1730-1779

Cote/Cotes extrêmes

144H10

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Contre Jeanne-Marie Dondey et Jean-François Énard ; contre Antoine Vautherin ; contre le seigneur de Montjustin ; contre les habitants de Villedieu ; contre le procureur général de la Chambre des Comptes de Lorraine ; contre Jean-François Camus, de Vesoul ; contre divers particuliers.

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